Je ne ces pas si je m'exprime bien, en fait j'aimerais savoir comment on peut faire ( si on le peut) pour changer de nom sur un contrat en cour? En fait j'ai un contrat a mon nom avec l'internet la tele et le fixe mais je me separe de mon conjoint et quitte la maison, j'aimerais savoir si il peut reprendre le contrat et le mettre a son nom ou si je doit tout couper et lui introduire une nouvelle demande d'abonnement? Merci.
Changement de proprietaire de contrat?
Audrez je crois que si ton ex conjoint est en droit de résillation tu fait une résillation a son nom
(1 mois de préavis) ensuite un nouveau contrat a ton nom te fera
bénéficier des dernières promos
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+6Bonjour,
La cession de contrat fait l'objet de l'article 15 des condititions générales :
"15.1 Le Client ne peut céder le Contrat qu'à une personne domiciliée ou résidant simultanément à la même adresse. Le cédant et le cessionnaire doivent convenir d'un accord sur la cession et en faire part à Belgacom au moyen d'un document portant leur double signature.
[ ... ]
15.4 La cession est gratuite et comporte la transmission au cessionnaire de tous les droits et obligations découlant du Contrat."
Je suppose que les points de ventes BGC disposent du document nécessaire ....
Mais l'idée de on4hu est à étudier !
La cession de contrat fait l'objet de l'article 15 des condititions générales :
"15.1 Le Client ne peut céder le Contrat qu'à une personne domiciliée ou résidant simultanément à la même adresse. Le cédant et le cessionnaire doivent convenir d'un accord sur la cession et en faire part à Belgacom au moyen d'un document portant leur double signature.
[ ... ]
15.4 La cession est gratuite et comporte la transmission au cessionnaire de tous les droits et obligations découlant du Contrat."
Je suppose que les points de ventes BGC disposent du document nécessaire ....
Mais l'idée de on4hu est à étudier !
Merci, en fait j'avais deja le pack avant d'enmeager chez lui donc j'ai fait transferer tout a son adresse quand je m'y suis instalée, le truc c'est que maintenant je retourne vivre chez mes parents qui eu on deja le necessaire pack bgc donc moi ou il le reprend ou je doit faire couper l'abonnement.... Cela m'arrangerai si cela se fait sans souci qu'il reprenne le contrat a son nom...
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